Les
titulaires du droit sont WARME
Caroline ; WARME lucile ; WARME
Claire ; filles de Raymond WARME et Dominique DEQUIN épouse de Raymond Warmé ;
né le 10 /08 :1950 à Soissons , AISNE .
CLAUSSES :
La présente
œuvre est inscrite chez le Notaire Maître Reboule de
Ribemont 02 240
Et au
répertoire de l’Agence pour la Protection des Programmes ,
119 , avenue de Flandre , 75019 Paris.
Elle est
protégée en France par le code de la propriété intellectuelle
, et à l’étranger par les conventions internationales sur le droit d’auteur.
La violation
de l’un des droits de l’auteur de l’œuvre est un délit de contre façon et toute
contrefaçon est sanctionnée en France par l’article L.335-2 du code de la
propriété intellectuelle et punie de deux ans d’emprisonnement et de 1 000 000
€ d’amende.
Les
conditions d’utilisation sont précisées dans la licence.
L’APP est
mandatée par le titulaire des droits pour faire sanctionner toutes copies et / ou utilisation non autorisées.
WARME Raymond
le 07 /1999