RAPPEL N°3 Ce logiciel est une
œuvre dont l’ auteur
est WARME Raymond . né à SOISSONS AISNE.
Le logiciel est inscrit au répertoire de l’ Agence pour la Protection des Programmes , membre du
réseau international Interdeposit.
Il est disponible sur CD ,
utilisable dans l’environnement Windows d’un compatible PC , à partir d’une
configuration WIN 98
Clause de confidentialité :
Ce logiciel ne doit être ni divulgué ;
ni communiqué à un tiers .
Ce logiciel est mis à disposition gratuitement .
Pour une durée du test de 1 mois
A l’issue du délai de 1 mois
, ce logiciel doit être retourné ou il doit faire l’objet d’un contrat
d’édition .
Clause
de propriété : le logiciel a été développé par Raymond Warmé et lui seul .
Fait à Paris le 01 / 2001 .
ATTENTION : RAPPEL ;
RAPPEL N°3 !
Ce logiciel est déposée sous le nom de l’œuvre WARMATH .
Déposée à l’Agence pour la
Protection des Programmes ( A.P.P.)
Réf.
IDDN . FR. 001.080005.00.R.P.2001.000.31235