RAPPEL N°3  Ce logiciel est une œuvre  dont l’ auteur est WARME Raymond . né à SOISSONS AISNE.

 

Le logiciel est inscrit au répertoire de l’ Agence pour la Protection des Programmes , membre du réseau international Interdeposit.

 

Il est disponible sur CD , utilisable dans l’environnement Windows d’un compatible PC , à partir d’une configuration WIN 98

 

 

Clause de confidentialité :

 

Ce logiciel ne doit être ni divulgué ; ni communiqué à un tiers .

 

 

Ce logiciel est mis à disposition gratuitement .

 

Pour une durée du test de 1 mois 

 

A l’issue du délai de 1 mois , ce logiciel doit être retourné ou il doit faire l’objet d’un contrat d’édition .

 

 Clause de propriété : le logiciel a été développé par Raymond Warmé et lui seul .

 

Fait à Paris le 01 / 2001 .

 

ATTENTION : RAPPEL ; RAPPEL N°3  !

Ce logiciel  est déposée sous le nom de l’œuvre WARMATH .

 

Déposée à l’Agence pour la Protection des Programmes  ( A.P.P.)

 

Réf. IDDN . FR. 001.080005.00.R.P.2001.000.31235